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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE SANTE
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LE QUAI DES EPICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE QUAI DES EPICES
PROVENCE SANTE SARL

Numéro de dépôt :
95592206
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2005

Présentation de la marque LE QUAI DES EPICES

Déposée le 9 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE QUAI DES EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVENCE SANTE domicilié(e) 14 Allée des Lavandes, 30650 ROCHEFORT DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 938 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVENCE SANTE SARL - France.

La marque LE QUAI DES EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE QUAI DES EPICES est expirée depuis le 9 octobre 2005.

PROVENCE SANTE a également déposé les autres marques suivantes : SLOW BIO , BEAUTE THERMALE , Incroyable ! , Les dynamisés de Provence Santé , Jardin de L'Olivier , BIO PLAISIR , SENTEURS DU MONDE , LE JARDIN DE L'OLIVIER , L'EAU DES FEMMES , Provence Santé


PROVENCE SANTE SARL - 14 Allée des Lavandes, 30650 ROCHEFORT DU GARD - France - SIREN 324938471


PROVENCE SANTE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie; huiles essentielles, cosmétique, lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses comestibles Sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.